Politique d’Utilisation Acceptable
(AUP)
OWNED-NETWORKS s’engage à fournir un service de qualité à un prix abordable. Les conditions suivantes sont nécessaires pour garantir que nous puissions continuer à offrir le meilleur service possible à tous nos clients, tout en respectant nos responsabilités légales et éthiques.
Le non-respect de l’une de ces conditions constitue un motif de désactivation immédiate du compte sans préavis. OWNED-NETWORKS sera le seul arbitre pour déterminer ce qui constitue une violation de l’une quelconque de ces dispositions.
Toute activité entraînant la suspension ou la désactivation d’un compte implique la perte de tous les frais payés. Les plaintes liées à un abus depuis un compte feront l’objet d’une enquête et, si elles sont confirmées, entraîneront une suspension immédiate.
Pour signaler un abus présumé ou toute violation de ces politiques, veuillez contacter l’administration.
Utilisation illégale
Les serveurs OWNED-NETWORKS ne peuvent être utilisés qu’à des fins légales. La transmission, le stockage ou la distribution de toute information, donnée ou matériel enfreignant une loi ou réglementation applicable est strictement interdit. Cela inclut, sans s’y limiter : les contenus protégés par copyright, marques, secrets commerciaux ou autres droits de propriété intellectuelle utilisés sans autorisation appropriée, ainsi que les contenus obscènes, diffamatoires, constituant une menace illégale ou violant les lois sur le contrôle des exportations. Exemples de contenus ou de liens non acceptables : logiciels piratés, programmes ou fichiers de hackers, sites warez, MP3 et bots IRC. Sont également interdits tous les forums/tableaux de discussion indiquant où obtenir ces fichiers ou les distribuant. L’abonné aux services OWNED-NETWORKS accepte d’indemniser et de dégager OWNED-NETWORKS de toute responsabilité en cas de réclamation résultant de l’utilisation du service et portant préjudice à l’abonné ou à toute autre partie. OWNED-NETWORKS sera le seul arbitre pour déterminer ce qui constitue une violation de cette disposition.
Contenu illégal
OWNED-NETWORKS n’autorise pas les daemons en arrière-plan tels que les bots IRC ; eggdrop ; BitchX ; XiRCON ; ni tout autre programme interférant avec le fonctionnement normal du serveur. Le warez n’est pas autorisé. Les proxys web ne sont pas tolérés. Cela inclut NPH-Proxy et web proxy. Si votre site contient des fichiers proxy, votre compte sera suspendu et le titulaire du compte devra régler des frais de 50 USD. En utilisant un compte avec accès shell, vous n’êtes pas autorisé à exécuter AUCUN serveur ou service sur le réseau OWNED-NETWORKS. Les serveurs sont définis comme perlbots, proxys, BitchX, psyBnc, root exploits, scripts DDoS, etc. L’exécution de l’un de ces éléments entraînera une suspension immédiate, et les utilisateurs pourront être soumis à une amende d’au moins 250,00 USD et pouvant aller jusqu’à 500,00 USD. OWNED-NETWORKS se réserve également le droit de résilier un compte pour ces activités.
Distribution de logiciels
Les comptes d’hébergement web OWNED-NETWORKS ne doivent pas être utilisés dans le but de distribuer des logiciels et des produits multimédias. Si vous souhaitez distribuer des logiciels et/ou des fichiers multimédias, veuillez contacter notre service commercial pour un accord spécial.
Utilisation et stockage de fichiers
Les comptes cPanel OWNED-NETWORKS ne doivent pas être utilisés pour distribuer et/ou stocker une quantité inhabituelle de fichiers. Il s’agit d’un service d’hébergement web, pas d’un service de stockage de fichiers à distance. Tout site web dont l’utilisation de l’espace disque pour le stockage de fichiers dépasse 70 % de son utilisation totale, que ce soit en taille totale ou en nombre de fichiers, sera considéré comme utilisant une quantité inhabituelle de fichiers. À ce moment-là, si nous constatons que ces fichiers sont illégaux ou nuisibles d’une quelconque manière, vous serez notifié. Si vous n’avez aucune intention malveillante, telle que causer des dommages à notre serveur ou à d’autres via les fichiers que vous conservez, vous n’avez pas à vous inquiéter. Vous pouvez louer un VPS ou un serveur dédié pour l’utiliser comme service de stockage sans ces restrictions.
IRC
OWNED-NETWORKS n’autorise pas IRC ni les bots IRC sur nos serveurs mutualisés ou reseller. Ils sont autorisés sur les serveurs dédiés tant qu’ils n’ont pas d’effet négatif sur notre réseau.
Sécurité
Il est interdit aux utilisateurs de violer ou de tenter de violer la sécurité du réseau OWNED-NETWORKS. Les violations de sécurité système ou réseau peuvent entraîner une responsabilité civile ou pénale. OWNED-NETWORKS enquêtera sur les incidents, ce qui peut inclure une coopération avec les autorités chargées de l’application de la loi afin de poursuivre les utilisateurs impliqués dans de telles violations. Ces violations incluent, sans s’y limiter :
1) accéder à des données non destinées à cet utilisateur ou se connecter à un serveur ou compte auquel il n’est pas autorisé à accéder,
2) tenter de sonder, scanner ou tester la vulnérabilité d’un système ou d’un réseau, ou de contourner les mesures de sécurité ou d’authentification sans autorisation appropriée,
3) tenter d’interférer avec le service de tout utilisateur, hôte ou réseau, y compris, sans s’y limiter, par surcharge, “flooding”, “mail bombing” ou “crashing”,
4) falsifier tout en-tête de paquet TCP/IP ou toute partie des informations d’en-tête dans un e-mail ou une publication sur un forum,
5) entreprendre toute action visant à obtenir des services auxquels cet utilisateur n’a pas droit,
6) tenter de regrouper plusieurs forfaits d’hébergement afin de bénéficier de grosses allocations d’espace ou de bande passante,
Chaque forfait d’hébergement acheté est unique pour un nom de domaine et un usage : il n’est pas autorisé d’acheter plusieurs plans afin d’obtenir une bande passante et un espace combinés. OWNED-NETWORKS interrompra ces transactions et les considérera comme trompeuses. Nous disposons de voies de mise à niveau pour tous les services et pouvons souvent proposer des accords spéciaux aux utilisateurs s’ils nous demandent de l’aide.
Les violations de sécurité du système ou du réseau sont interdites et peuvent donner lieu à une responsabilité civile et pénale. Les exemples incluent, sans s’y limiter : accès, utilisation, sondage ou scan non autorisé des mesures de sécurité ou d’authentification d’un système, de données ou de trafic. Interférence avec le service de tout utilisateur, hôte ou réseau, y compris, sans s’y limiter, le mail bombing, le flooding, les tentatives délibérées de surcharge d’un système et les attaques broadcast. Falsification de tout en-tête de paquet TCP-IP ou de toute partie des informations d’en-tête dans un e-mail ou une publication sur des groupes de discussion.
Abus de serveur
Toute tentative de compromettre ou de causer un dommage à un serveur OWNED-NETWORKS ou à un client OWNED-NETWORKS est strictement interdite. Tout sous-réseau OWNED-NETWORKS ainsi que tout serveur dédié doivent respecter nos politiques. Le non-respect de l’une des directives ci-dessus constitue un motif de désactivation du compte. Nous nous réservons le droit de supprimer tout compte sans préavis.
Responsabilité
Le client est responsable de toute activité provenant de son compte, sauf s’il prouve avoir été victime d’un piratage externe ou d’une usurpation d’adresse. Le client est responsable de la sécurité de son identifiant/mot de passe. Le client assume la responsabilité de tout le contenu de son site susceptible d’être publié par un tiers (comme l’utilisation de pages Free For All links). L’utilisation des services OWNED-NETWORKS nécessite un certain niveau de connaissance de l’utilisation des langages, protocoles et logiciels Internet. Ce niveau de connaissance varie selon l’usage prévu et le contenu souhaité pour l’espace web du client. Exemples : publication web : nécessite la connaissance de HTML, du bon emplacement et du bon lien des documents, du FTP du contenu web, des graphiques, du texte, du son, des cartes d’image, etc. Publication web avec FrontPage : connaissance des outils FrontPage ainsi qu’une compréhension et une capacité d’utilisation de Telnet et FTP. CGI-Scripts : nécessite une connaissance de l’environnement UNIX, des commandes TAR & GUNZIP, de Perl, des scripts CShell, des permissions, etc. E-mail : utilisation de clients mail pour recevoir et envoyer des e-mails, etc. Le client accepte qu’il dispose des connaissances nécessaires pour créer et maintenir son espace web. Le client accepte qu’il n’est pas de la responsabilité d’OWNED-NETWORKS de fournir ces connaissances ou un support en dehors des questions spécifiques liées aux serveurs OWNED-NETWORKS.
Sauvegardes
OWNED-NETWORKS prend des mesures extrêmes pour maintenir l’intégrité du système. Toutefois, OWNED-NETWORKS ne saurait être tenu responsable de la perte de données, quelle qu’en soit la cause. Pour garantir le plus haut niveau de protection des données, OWNED-NETWORKS recommande que TOUTES les informations soient également sauvegardées sur votre propre ordinateur. Comme pour toute donnée de haute importance, elles devraient toujours exister à plus d’un emplacement. Toutes les sauvegardes de données OWNED-NETWORKS sont conçues pour les défaillances matérielles, et non pour les erreurs utilisateur côté client.
Actions
Le non-respect par un client de l’une de nos politiques/conditions constitue un motif de désactivation du compte. OWNED-NETWORKS sera le seul arbitre pour déterminer ce qui constitue une violation de l’AUP. OWNED-NETWORKS se réserve le droit de supprimer tout compte sans préavis.
Lorsqu’OWNED-NETWORKS prend connaissance d’une violation présumée de son AUP, OWNED-NETWORKS ouvrira une enquête. Pendant l’enquête, OWNED-NETWORKS pourra restreindre l’accès du client afin de prévenir toute activité potentiellement non autorisée supplémentaire. Selon la gravité de l’infraction, OWNED-NETWORKS pourra, à sa seule discrétion, restreindre, suspendre ou résilier le compte d’hébergement web du client et/ou entreprendre d’autres actions civiles. Si cette infraction constitue un délit, OWNED-NETWORKS en informera les autorités compétentes.
OWNED-NETWORKS n’accorde aucun crédit pour les interruptions résultant de la désactivation du service à la suite de violations de l’AUP.
Les clients OWNED-NETWORKS acceptent d’indemniser et de dégager OWNED-NETWORKS de toute responsabilité pour toute réclamation résultant de l’utilisation de nos services qui leur cause un préjudice ou cause un préjudice à des tiers. Le service OWNED-NETWORKS est fourni “tel quel” et “selon disponibilité”, sans garantie d’aucune sorte, expresse ou implicite, y compris, sans limitation, les garanties de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier ou de non-violation. OWNED-NETWORKS décline expressément toute déclaration ou garantie selon laquelle le service OWNED-NETWORKS serait exempt d’erreur, sécurisé ou ininterrompu. Aucun conseil oral ni aucune information écrite donnés par OWNED-NETWORKS, ses employés, concédants ou similaires ne créeront de garantie ; vous ne pouvez pas non plus vous fonder sur ces informations ou conseils. OWNED-NETWORKS, ses partenaires et fournisseurs ne seront responsables d’aucun coût ni dommage résultant directement ou indirectement d’une transaction ou de l’utilisation du service.
Modification
OWNED-NETWORKS se réserve le droit d’ajouter, de supprimer ou de modifier toute disposition de cette politique à tout moment sans préavis.
Refus de service
Nous nous réservons le droit de refuser, résilier ou suspendre le service à notre seule discrétion. Un exemple de refus de service serait lorsqu’un compte continue d’abuser de nos politiques après avertissements. Le refus, la résiliation ou la suspension des services s’appliquent particulièrement aux problèmes liés au spam ou à tout script abusif. Un autre exemple de refus de service est si un client devient très déraisonnable, peu professionnel, extrêmement difficile à gérer ou menaçant. Le compte d’un tel client sera suspendu et nous lui recommanderons de trouver un autre fournisseur. Une sauvegarde du/des compte(s) sera fournie.
Utilisation des ressources sur VPS
Les clients VPS Hosting ne doivent pas utiliser un cœur CPU complet ou plus pendant une période prolongée ; si d’autres clients sont affectés ou si les performances du nœud se dégradent, le VPS concerné pourra être redémarré, arrêté ou même suspendu. Nous fournissons généralement un avertissement avant d’agir, mais cela ne sera pas toujours possible.
Politique d’abus des ressources (RAP)
Tout site web sur nos serveurs mutualisés utilisant une grande quantité de ressources serveur (CPU, mémoire et ressources réseau) se verra proposer l’option de payer pour un serveur dédié. L’abus et la mauvaise utilisation des ressources système constituent un problème grave, et OWNED-NETWORKS ne le tolère pas. Les comptes sur un serveur mutualisé doivent partager les ressources avec d’autres utilisateurs, nous devons donc limiter la quantité de CPU et de mémoire qu’un seul compte peut utiliser.
Par souci d’équité, nous ne pouvons pas permettre à un ou deux clients d’utiliser toutes les ressources système d’une machine mutualisée et de faire subir cela au reste des clients. L’utilisation excessive de CPU et de mémoire par un ou plusieurs clients provoque une extrême lenteur dans tous les domaines : MySQL, Email, HTTP, et plus encore. Si l’utilisation CPU et mémoire par quelques clients devient incontrôlée, tous les sites hébergés sur la machine renverront des erreurs et deviendront inaccessibles de quelque manière que ce soit.
Limites moyennes de ressources serveur (par compte cPanel)
# L’utilisation mémoire ne peut pas dépasser 30 % par domaine/fichier/application
# L’utilisation CPU ne peut pas dépasser 30 % par domaine/fichier/application
# Les connexions Apache ne peuvent pas dépasser 80-100 connexions
# Maximum 100-150 connexions MySQL par utilisateur
# 350 e-mails par heure, par domaine
Veuillez noter que notre limite de ressources serveur (SRL) est très généreuse.
Il existe des exceptions particulières à ces règles qui seront déterminées au moment où nous constaterons l’abus. Différentes combinaisons d’usage peuvent créer des problèmes, ainsi que d’autres cas particuliers. Chaque fois qu’un serveur devient instable et qu’il est déterminé qu’un compte en est la cause, nous nous réservons le droit de suspendre ce compte afin de maintenir le serveur en ligne et fonctionnant normalement. Si l’utilisation suit une tendance à la hausse, nous recommandons à l’utilisateur d’investir dans un serveur dédié afin que le site web puisse se développer normalement sans restrictions.